Camille Jacquemont
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacquemont (Camille)
conseiller du président des Galeries Lafayette, représentant l'Union du grand commerce de centre-ville (UCV), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000046335162
(source JORF)
nomination
28 Septembre 2022
28/09/2022
De:
Jacquemont (Camille)
conseiller du président des Galeries Lafayette, représentant l'Union du grand commerce de centre-ville (UCV), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000038874831
(source JORF)
nomination
04 Août 2019
04/08/2019
De:
Jacquemont (Camille)
représentant l'Union du commerce de centre-ville (UCV)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000032435117
(source JORF)
nomination
21 Avril 2016
21/04/2016
De:
Jacquemont (Camille)
représentant l'Union du commerce de centre-ville (UCV), suppléant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. ― Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant les grossistes et distributeurs et leurs suppléants
Groupe:
Commission d'examen des pratiques commerciales
suppleant
JORFTEXT000027017821
(source JORF)
nomination
03 Février 2013
03/02/2013
De:
Jacquemont (Camille)
Objet:
à la commission des clauses abusives
personnalités qualifiées en matière de droit
représentants des professionnels
membre titulaire
Groupe:
Commission des clauses abusives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000424921
(source JORF)
nomination
09 Septembre 2005
09/09/2005
De:
Jacquemont (Camille, Marie, Augustin)
conseiller d'un président de société ; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
48
"
annees_activite_professionelle
=
"
48
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000594363
(source JORF)
nomination
31 Mars 2002
31/03/2002
De:
Jacquemont (Camille)
secrétaire général d'une société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des entreprises, et du développement économique
Chevalier du
19 avril 1978
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
41
"
annees_activite_professionelle
=
"
41
"
nomme_par
=
"
Ministère des entreprises, et du développement économique
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000719518
(source JORF)
nomination
13 Mai 1995
13/05/1995